Dans une analyse approfondie, Rachid Bahmani, chercheur en droit public à l’Université Ibn Zohr d’Agadir et spécialiste en arbitrage, décrypte les différents scénarios envisageables.
Deux scénarios majeurs devant le TAS
Selon l’expert, la décision du TAS pourrait s’articuler autour de deux principales hypothèses.
Validation de la décision de la CAF
Ce scénario se concrétiserait si le TAS considère que le comportement du Sénégal relève bien d’un « retrait » ou d’un « refus de jouer », conformément à l’article 82 du règlement de la CAN. Dans ce cas, la juridiction arbitrale jugerait que la décision de la CAF repose sur des faits établis et une application correcte du cadre réglementaire, confirmant ainsi la défaite sur tapis vert.
Annulation ou renvoi du dossier
À l’inverse, le TAS pourrait annuler totalement ou partiellement la décision, voire renvoyer l’affaire devant les instances de la CAF. Cette option serait privilégiée si les faits ne remplissent pas juridiquement les conditions d’un retrait, ou si des irrégularités procédurales sont constatées (défaut de motivation, non-respect des garanties, insuffisance des preuves). Une nouvelle évaluation du dossier pourrait alors être exigée.
Une requête sénégalaise plus complexe à faire aboutir
La demande du Sénégal d’être déclaré vainqueur de la compétition reste juridiquement recevable, mais elle apparaît plus difficile à obtenir. Si le TAS venait à invalider la décision de la CAF, il pourrait soit rétablir le résultat acquis sur le terrain — si les éléments sont jugés suffisants — soit privilégier un renvoi pour réexamen.
Le litige dépasse ainsi une simple alternative entre validation et annulation, et s’inscrit dans un éventail de solutions plus nuancé.
Un rapport de force encore incertain
À ce stade, aucun des deux camps ne dispose d’un avantage décisif.
Le Maroc bénéficie toutefois d’une position juridiquement solide, fondée sur une décision d’appel exécutoire de la CAF, toujours en vigueur tant qu’elle n’est pas annulée.
De son côté, le Sénégal s’appuie sur le résultat initial du match et pourrait renverser la situation en contestant la qualification juridique des faits ou la procédure suivie.
Un contentieux juridique complexe
Au-delà du fait de jeu, cette affaire met en lumière la complexité du droit sportif. Elle implique à la fois les règlements de la CAF, le code disciplinaire, les lois du jeu et le rôle de l’arbitre, ainsi que les limites du contrôle exercé par le TAS.
En définitive, l’issue dépendra exclusivement des éléments concrets du dossier : rapport officiel du match, preuves matérielles et solidité de leur interprétation juridique — bien loin des spéculations médiatiques.
