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La Cour d’appel de la Saskatchewan a confirmé le refus de rapatrier deux enfants nés au Canada et issus d’un couple marocain, malgré les arguments du père invoquant la Convention de La Haye.

Résidant à Regina, les enfants sont jugés pleinement intégrés à leur environnement scolaire et social canadien. Le départ soudain du père vers le Maroc en 2023 et son désengagement familial ont pesé lourd dans la balance.

Le tribunal a estimé que le maintien des enfants au Canada n'était pas illicite, consolidant leur résidence habituelle sur le sol canadien.